Ces dernières années, la Géorgie est devenue l’une des destinations les plus attrayantes pour ceux qui souhaitent changer de lieu de résidence pour un certain temps, voire pour toujours. C’est pourquoi la question de savoir comment obtenir un permis de séjour en Géorgie arrive en tête des requêtes sur les moteurs de recherche. Outre les investissements, il existe bien d’autres options et moyens d’obtenir un permis de séjour en Géorgie, que je vais analyser dans cet article.
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Pourquoi obtenir un permis de séjour en Géorgie ?
Il existe au total deux types de permis de séjour : le permis temporaire et le permis permanent. Ils se distinguent par leur durée de validité. Le permis de séjour temporaire dépend de la durée du séjour temporaire, et la durée du permis de séjour permanent est de 5 ans.
Quels sont les types de permis de séjour en Géorgie ?
- Le permis de séjour pour travailleur est délivré si vous soumettez à l’Agence pour le développement des services publics un document confirmant votre activité professionnelle ou commerciale en Géorgie et un certificat de fonds d’un montant d’au moins 50 000 GEL par an. Il existe des exceptions pour les établissements d’enseignement et les institutions médicales (35 000 GEL par an).
- Un permis de séjour pour études est délivré si vous êtes entré dans un établissement d’enseignement autorisé conformément à la législation géorgienne.
- Un permis de séjour pour regroupement familial est délivré aux personnes mariées à une personne titulaire d’un permis de séjour en Géorgie, ainsi qu’à d’autres membres de la famille.
- Permis de séjour pour une personne ayant perdu la nationalité géorgienne.
- Permis de séjour pour une personne qui n’a aucune nationalité mais réside en Géorgie.
- Permis de séjour spécial est délivré à une personne dont on peut raisonnablement penser qu’elle est victime d’un crime ou de la traite des êtres humains.
- Permis de séjour permanent est délivré à une personne mariée à un citoyen géorgien ou dont un autre membre de la famille est citoyen géorgien. Un permis de séjour permanent est également accordé à un étranger qui a vécu en Géorgie pendant plus de six ans sur la base d’un permis de séjour temporaire. Cette période ne comprend pas le séjour en Géorgie à des fins d’éducation ou de traitement médical, ni la période de travail dans une mission diplomatique.
- Un permis de séjour temporaire est délivré à une personne qui s’est vu accorder le statut de victime conformément à la loi géorgienne « sur la prévention et l’assistance aux victimes de violences domestiques ».
- Un permis de séjour de courte durée est délivré à un étranger ou à un membre de sa famille qui, conformément à la législation géorgienne, possède des biens immobiliers d’une valeur d’au moins 100 000 dollars.
- Un permis de séjour à durée indéterminée est délivré à un étranger ou à un membre de sa famille qui a reçu un permis de séjour temporaire sur la base d’un investissement de 300 000 dollars, dont le chiffre d’affaires provenant de sa propre activité commerciale est d’au moins 50 000 dollars la première année, d’au moins 100 000 dollars la deuxième année et d’au moins 120 000 dollars les trois années suivantes. Un permis de séjour illimité est également délivré à un étranger ou à un membre de sa famille qui, dans les cinq ans suivant l’obtention d’un permis de séjour pour investissement, possède des biens immobiliers d’une valeur d’au moins 300 000 dollars.
La Géorgie a également approuvé une liste de pays dont les citoyens ont le droit de résider légalement en Géorgie pendant un an. On parle ici des pays de l’Union Européenne plus l’Azerbaïdjan, les États-Unis, la Russie, la Turquie et le Royaume-Uni entre autres.
Quelles sont les conditions d’obtention d’un permis de séjour en Géorgie ?
Toute personne n’ayant pas la nationalité géorgienne a le droit d’obtenir un permis de séjour. Pour obtenir un permis de séjour, vous devez vous adresser au service compétent de l’Agence pour le développement des services publics ou de la Maison de la justice. Un permis de séjour confirme le nom et le prénom, la citoyenneté et le lieu de résidence en Géorgie d’un étranger résidant en Géorgie.
Si tous les documents sont disponibles, le permis de séjour est délivré dans les 30 jours ouvrables. Dans le cas d’un permis de séjour spécial, le délai est de 10 jours. Si vous souhaitez obtenir votre certificat le plus rapidement possible, vous devez payer un supplément pour un service accéléré.
Les documents doivent être soumis en géorgien (la traduction doit être notariée). La traduction n’est pas nécessaire si les documents contiennent des données personnelles en translittération latine.
Procédure pour obtenir un permis de séjour en Géorgie
L’enregistrement d’une personne titulaire d’un permis de séjour temporaire se fait sur la base d’une demande personnelle.
Liste des documents requis sur le site officiel ici.
- Deux photos (vous pouvez prendre une photo dans une agence de l’Agence de développement des services ou à la Maison de la justice. Le coût d’une photo est de 3 GEL)
- Pièce d’identité (pièce d’identité d’un citoyen étranger ; acte de naissance, etc.)
- Acte de naissance (dans le cas d’un mineur)
- Document attestant de la résidence légale (séjour) en Géorgie. (Plus précisément : un document confirmant que vous vous trouvez légalement dans le pays. Dans le cas d’un permis de séjour permanent, un document confirmant la citoyenneté d’un autre pays ou un document confirmant que vous êtes apatride).
- Motifs de l’enregistrement (une personne âgée de moins de 16 ans est enregistrée par ses parents, tuteurs ou autres représentants légaux, auquel cas l’enregistrement n’est pas nécessaire).
- Le reçu du paiement de la taxe.
- Il n’est pas nécessaire de fournir les documents susmentionnés si les informations (documents, données) concernant la personne qui soumet la demande existent déjà dans la base de données électronique de l’Agence.
Coût et conditions de délivrance d’un permis de séjour
En général, il faut compter 30 jours et cela coute 300 GEL. Avec un supplément de 150 GEL vous pouvez accélerer la procédure de 10 jours. Dans des cas particuliers, il est possible de réduire la procédure à 10 jours moyennant un montant de 600 GEL.
La Géorgie est un pays merveilleux, développé, au climat agréable et à la nature époustouflante. C’est pourquoi tous ceux qui y sont venus au moins une fois veulent y retourner, et beaucoup s’y installent définitivement. J’espère que cet article vous aidera si vous décidez de rester en Géorgie.
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